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Plutonium Design
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57400 Sarrebourg
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Le présent site constitue une oeuvre dont Energie 3000 est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société Plutonium Design.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de Energie 3000 ou de tiers ayant autorisé Energie 3000 à les utiliser.
Crédits photos : Avizoa • Avizoa communication
Les créations graphiques représentées sur le site de Energie 3000 sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Energie 3000, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
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L’appellation Energie 3000, le logo Energie 3000, le nom des produit et services qui y sont associés, sont des marques déposées par Energie 3000.
La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Energie 3000 ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
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